Médecine douce : quel remboursement et prise en charge ?
Les remboursements par l’Assurance Maladie et la mutuelle* santé fluctuent selon les cas et les spécialités. Le remboursement partiel, à hauteur de 70 %, est assuré par la Sécurité sociale lorsque la consultation a été prescrite par un médecin conventionné. Pour la mutuelle* ou assurance santé, chacune propose des forfaits très variables avec des prises en charge globales ou partielles.
Qu’est-ce que la médecine douce ?
La médecine douce également appelée, médecine naturelle ou alternative, désigne l’ensemble des méthodes thérapeutiques non prouvées d’un point de vue scientifique. Cette pratique médicale exclut donc tout usage de médicaments ou molécules chimiques. Les disciplines les plus courantes sont l’homéopathie, l’ostéopathie, l’acupuncture, l’hypnose. Néanmoins la liste des médecines parallèles est longue et peut être complétée par : l’aromathérapie, la naturopathie, la sophrologie...
Selon le site France Assos Santé, parmi les 400 spécialités de médecine alternative, seules 4 pratiques de soins non conventionnelles (PSNC) sont reconnues officiellement par le conseil national de l’ordre des médecins : l’acupuncture, l’ostéopathie, la mésothérapie et l’homéopathie.
Médecine douce : quel remboursement par l’Assurance Maladie ?
Médoucine répertorie les principales médecines douces pratiqués en France. Lorsqu’une séance de médecine douce est assurée par un médecin conventionné, une prise en charge partielle de la Sécurité sociale est possible. Dans ce contexte, l’Assurance Maladie propose un remboursement à hauteur de 70 % du tarif fixé. Quelques exemples pour mieux comprendre ?
Consultation chez un homéopathe : si vous consultez un médecin généraliste spécialisé en homéopathie, selon le secteur auquel il appartient vous avez droit à un remboursement de 16,50 ou 15,10 euros. Le premier niveau de remboursement évoqué soit 16,50 euros correspond à 70 % du tarif de base à 25 €, lors d’une consultation chez un généraliste de secteur 1 ou 2 et qui adhère à l’OPTAM. L’homéopathe doit être également déclaré comme votre médecin traitant.
Ce montant prend en compte la déduction de 1 €, au titre de la participation forfaitaire. La formule qui s’applique est donc la suivante : 70 % X 23 € - 1 € = 15,10 €. Le second coût correspond à 70 % d’un tarif de base à 23 €, lors d’une consultation chez un médecin conventionné de secteur 2.
Séance chez un psychologue : un remboursement est envisageable lorsque le professionnel de santé exerce soit à l’hôpital soit dans un CMP (Centre-Médico-Psychologique).
Hypnose : la séance est remboursée à 70 % à condition d’être effectuée par un médecin ou psychiatre conventionné. La complémentaire santé peut ensuite rembourser le ticket modérateur et les dépassements d’honoraires.
Sophrologie : la prise en charge peut être applicable lors d’une préparation à l’accouchement par exemple. La séance doit alors être réalisée par une sage-femme sophrologue agrée.
Acupuncture : cette spécialité est prise en charge par l’Assurance Maladie uniquement dans quatre circonstances médicales : nausées et vomissements, traitement antidouleur, syndrome anxio-dépressif et aide au sevrage alcoolique et tabagique. Vous serez remboursé à hauteur de 70 % de la base de remboursement de la Sécurité sociale fixée à 23 ou 25 euros, ceci dans le respect du parcours de soins coordonnés.
Mutuelle de santé et médecine naturelle : quelle prise en charge ?
Face à l’engouement des Français pour ces médecines alternatives, la plupart des mutuelles santé et assurances santé proposent des formules pour le remboursement en lien avec ces soins spécifiques. Généralement, la prise en charge n’est pas illimitée et varie d’un contrat à l’autre. Le remboursement de la complémentaire santé se présente sous la forme d’un forfait en euros, à savoir un package annuel et global, par exemple : 200 € par an.
Elle peut aussi proposer un forfait en euros par séance, avec une limitation du nombre de séances remboursables, par exemple 50 € / pour 5 séances annuelles. En clair, la complémentaire santé peut intervenir de deux façons dans la prise en charge du remboursement des médecines douces :
- Elle peut rembourser la part du ticket modérateur et les dépassements d’honoraires partiellement ou globalement, sur la base d’une dépense pour laquelle une participation est prévue par l’Assurance Maladie, telle que l’ostéopathie par exemple.
- Elle peut rembourser partiellement ou en totalité les frais de médecine douce non pris en charge par l’Assurance Maladie.
Pour choisir votre assurance santé prenant bien en compte les soins en médecine douce, il faut prendre en compte : le nombre annuel de séances prises en charge, les spécialités de médecine douces couvertes, le délai de carence, le tiers-payant, les exclusions de garanties et le taux de remboursement proposé.
Pour aller plus loin...
Déremboursement des préparations homéopathiques. Jusqu’en 2021, le traitement homéopathique était pris en charge par l’Assurance Maladie, depuis le 1er janvier, ce n’est plus le cas, le taux de remboursement est passé de 15 % en 2020 à 0 %. En 2019, le Gouvernement a tranché en se rangeant derrière l’avis de la HAS : “La Haute Autorité de Santé (HAS) estime après analyse de 800 études sur le bénéfice pour les patients, que ces granules ont une efficacité équivalente à un placebo”.
Bien choisir son praticien en médecine douce. Pour trouver un professionnel de santé conventionné qui pratique une spécialisation de médecine douce, consultez l’annuaire santé d’Ameli. Vous pouvez par exemple choisir un acupuncteur ou un homéopathe (choix par profession). La fiche du professionnel de santé donne des informations sur son secteur conventionnel (secteur 1 ou 2) et sur les principaux actes qu’il pratique.
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*Note au lecteur : le terme « mutuelle santé » est souvent utilisé pour désigner un contrat d’assurance complémentaire santé. Il s’agit toutefois d’un abus de langage. En effet, les contrats d’assurance complémentaire santé sont définis par la loi comme l’ensemble des contrats conclus pour le remboursement et l'indemnisation des frais occasionnés par une maladie, une maternité ou un accident et distribués soit par des compagnies d’assurance, soit par des institutions de prévoyance relevant du Code de la Sécurité sociale soit par des mutuelles relevant du Code de la mutualité. Aussi le terme « mutuelle » ne devrait être utilisé que pour désigner ces organismes.
